RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS. 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et 24 mai 1875. 



Les Comptes rendus hebdomadaiies des sceances de 

 l' Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 préseiïtés uar des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. , 



Article l*^'. — Impressions des travaux de l' Académie . 



I-es extraits desMéuioires présentés par un Membre 

 ou par un Associé étranger de l'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Les communications verbales ne sont mentionnées 

 dans les Comptes rendus, qu'autant qu'une rédaction 

 écrite par leur auteur a été remise, séance tenante, 

 aux Secrétaires. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque xMembre. 



Les Rapports et Instructions ilemandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lusou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Con'espondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 32 pages par année. 



Dans les Comptes rendus, on ne reproduit pas les 

 discussions verbales qui s'élèvent dans le sein de 

 l'Académie; cependant, si les M-embres qui y ont 

 pris part désirent qu'il eu soit fait mention, ils doi- 

 vent rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, 

 dont ils donnent lecture à l'Académie avant de les 

 remettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Rap- 

 ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'autant 

 que l'Académie l'aura décidé. 



]^es Notices ou Discoui-s prononcés en séance pu- 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Akticld; 2. — Impression des travaux des Savants 

 étrangers à l' Académie. 



Les Mémoires lus ou [)résentés par des personnes 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de l'Aca- 

 démie peuvent être l'objet d'une analyse ou' d'un ré- 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membi-es qui présentent ces Mémoires sont 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis. Le 

 Membre qui fait la présentation est toujoui's nomme; 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet Extrait 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le font 

 poui" les articles ordinaii'es de la correspondance offi- 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être remis à 

 l'imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus tard, le 

 jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être remis à temps, 

 le titre seul du Mémoire est inséré dans leCompte rendu 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rerulu sui- 

 vant, et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 



Les Comptes rendus n'ont pas de planches. 



Le tirage à part des articles est aux frais des au- 

 teurs ; il n'y a d'exception que pour les Rapports et 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrative fait 

 un Rapport sur la situation des Comptes rendus après 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont charges de l'exécution du pré- 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter 1 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, 



eurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés de les 

 avant 5''. Autrement la présentation sera remise à la séance suivante. 



