RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDl 



ADOPTÉ DANS LES SÉANCES DES 23 JUIN 1862 ET l[\ MAI 1876. 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 l'Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article I e '. — Impressions des travaux de l'Académie. 



Les extraits des Mémoiresprésentés par un Membre 

 ou par un Associé étranger de l'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Les communications verbales ne sont mentionnées 

 dans les Comvtes rendus, qu'autant qu'une rédaction 

 écrite par leur auteur a été remise, séance tenante, 

 aux Secrétaires. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 32 pages par année. 



Dans les Comptes rendus, on ne reproduit pas les 

 discussions verbales qui s'élèvent dans le sein de 

 l'Académie; cependant, si les Membres qui y ont 

 pris part désirent qu'il en soit fait mention, ils doi- 

 vent rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, 

 dont ils donnent lecture à l'Académie avant de les 

 remettre au Rureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'j 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mai: 

 ports relatifs aux prix décernés ne le sont < 

 que l'Académie l'aura décidé 



Les Notices ou Discours prononcés en se 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des i 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des f 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse 01 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémo 

 tenus de les réduire au nombre de pages r 

 Membre qui fait la présentation est toujours 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire c 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme 

 pour les articles ordinaires de la correspond 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit êtr 

 l'imprimerie le mercredi au soir, ou, au plu 

 jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être remis 

 le titre seulduMémoireeslinsérédansle Con 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte 1 

 vant et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à pai 



Les Comptes rendus n'ont pas de planches 



Le tirage à part des articles est aux frai 



leurs; il n'y a d'exception que pour les Ra 



les Instructions demandés par le Gouverne! 



Article 5. 



'Ions le.s six mois, la Commission administ 

 un Rapport sur la situation des Comptes ren 

 L'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécuta 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont p 

 déposer an Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant 5". Autrement la présentation sera remise à la séani 



