RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



ADOPTÉ DANS LES SÉANCES DES 23 JUIN 1862 ET 24 MAI 1875. 



Les Comptes rendus Jiebdumadaires des séances de 

 l'Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article 1*'. — Impressions des travaux de r Académie. 



LesextraitsdesMénioiresprcsentés j)ar un Membre 

 ou par unAssoticétranger de l'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Rlembre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Les communications verbales ne sont mentionnées 

 dans les Comvtes rendus,- qu'aulant qu'une rcdaclion 

 écrite par leur auteur a été remise, séance tenante, 

 aux Secrétaires. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de Sa pages par année. 



Dans les Comptes rendus, on ne rej)roduit pas les 

 discussions verbales qui .s'élèvent dans le sein de 

 l'Académie; cependant, si les Membres qui y ont 

 pris part désirent qu'il en soit fait mention, ils doi- 

 vent rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, 

 dont ils donnent lecture à l'Académie avant de les 

 remettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Rap- 

 ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'autant 

 que l'Académie l'aura décidé 



Les Notices ou Discours prononcés en séance pu- 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Savants 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des personnes 

 qui ne sont pas INIcmbres ou Correspondants de l'Aca- 

 démie peuvent êlie l'objet d'une analyse ou d'un ré- 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



I es Membres qui présentent ces Mémoires sont 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis. Le 

 Membre qui fait la présentation est toujours nonmié; 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet Extrait 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le font 

 pour les articles ordinaires de la correspondance offi- 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être renu's à 

 l'imprimerie le mercre«li au soir, ou, au plus tard, le 

 jeudi à I o heures du matin ; faute d'être remis à tempa, 

 le litre seul du Mémoire estinséré dans le Compte rendi. 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rendu sui- 

 vant et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 



Les Comptes rendus n'ont pas de planches. 



Le tirage à part des articles est aux frais des au- 

 teurs; il n'v a d'exception que pour les Rapports etj 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrative fait 

 un Rapjiorl sur la situation (les Comptes rendus aprè.-- 

 l'impression de chaque volume. 



Leb Secrétaires sont chargés de l'exécution du pré- 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés de lei 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant 5'. Autrement la présentation sera remise à la séance suivante 



