RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



ADOPTÉ DANS LES SÉANCES DES 23 JUIN 1862 ET 24 MAI 1875. 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 ('Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes tendus a 

 (8 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



2G numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article t". — Impressions des travaux de l'Académie. 



Les 1 rdgranimes des prix |)roposés j)ar l'Acadénii 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Kaj 

 ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'aulai 

 que l'Académie l'aura décidé 



Les Notices ou Discours prononces en séance pi 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Savants 

 étrangers à l' Académie. 



Les Mémoires lus ou pressentes par des persoini 

 qui ne sont pas Membres ou Correspontlants de lAc 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'un r 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires so 

 tenus (le les léduiie au nombre de ])ages requis. 

 Membre qui fait la présentation est toujours nomn 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet Extr 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le f( 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ou parunAssociéétranger de l'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 1 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Les communications verbales ne sont mentionnées 

 dans les Comotes rendus, qu'autant qu'une rédaction j pour les articles ordinaires de la correspondance o 

 écrite par leur auteur a été remise, séance tenante, j (.jdie de l'Académie 

 aux Secrétaires. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les JMcmoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut dqnner 

 plus de 32 pages par année. 



Dans les Comptes rendus, on ne reproduit pas les 

 discussions verbales qui s'élèvent ilans le sein de 

 l'Académie; cependant, si les Membres qui y ont 

 pris |)art désirent qu'il en soii fait mention, ils doi- 

 vent rédiger, séance tenante, des Noies sommaires, j 

 dont ils donnent lecture à l'Académie avant de les | 

 remettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne | un Bapjorl sur \-à s\^u■A\o,^ (\e^ Comptes rendus a] 

 nréjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de l'impression de chaque volume. 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Me- Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du 



moires sur l'objet de leur discussion. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque IMembre doit être remi 

 l'imprimerie le mercrc<li au soir, ou, au plus lard 

 jeudi à 1 o heures du matin ; faute d'être remis à tem 

 le titre seul du Mémoire est inséré dans le Compte rei 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rendu 

 vaut et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — l'/anc/ies et tirage à part. 



Les Comptes tendus noul pas de planches. 



Le tirage à part des articles est aux liais des 

 leurs; il n'y a d'exception que pour les Rdpport 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



\PT1CLE 5. 



Tous les six mois, la Comniissiou administrative 



sent Rèelemenl. 



Les Savants étrangers à lAcadimie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MK. les Secrétaires perpétuels sont priés d W 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant 6. Autrement la présentation sera reaise a la séance suivit* 



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