RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



ADOPTÉ DANS LES SÉANCES DES 23 JUIN 1862 ET 2^ MAI 1875. 



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Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 l'Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il V a deux volumes par année. 



Article l*'. — Impressions des travaux de l'Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ou oarunAssociéétranger de l'Académie comprennent 

 au plus G pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Les communications verbales ne sont mentionnées 

 dans les Comvtes rendus, qu'autant qu'une rédaction 

 écrite par leur auteur a été remise, séance tenante, 

 aux Secrétaires. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 i)ages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 32 pages par année. 



Dans les Comptes rendus, on ne reproduit pas les 

 discussions verbales qui s'élèvent dans le sein de 

 l'Académie; cependant, si les Membres qui y ont 

 pris part désirent qu'il en soit fait mention, ils doi- 

 vent rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, 

 dont ils donnent lecture à l'Académie avant de les 

 remettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Acadén 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Rs 

 jiorts relatifs aux prix décernés ne le sont qu'auta 

 que l'Académie l'aura décidé 



Les Notices ou Discours prononces en séance p 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Savants 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des personr 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de l'Ac 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'un i 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires S( 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis. 

 Membre qui fait la présentation est toujours nomn 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet Exti 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le fi 

 pour les articles ordinaires de la correspondance o 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être rem 

 rimj)rimerie le mercredi au soir, ou, au plus tard 

 jeudi à lo heures du malin; faute d'être remis à tem 

 le titre seul du Mémoire estinséré dans le fo?7?p/ere; 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rendu i 

 vant et mis à la fin du cahier. 



Article 4. ■ — Planches et tirage à part. 



Les Comptes rendus n'ont pas de })lanches. 



Le tirage à part des articles est aux frais des 

 leurs; il n'v a d'exception que pour les Rapport.' 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrative 

 un Rai)port sur la situalion des Comptes rendus ap 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du ) 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent laire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés de 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant 5^ Autrement la présentation sera remise à la séance suivî 



