RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS. 



Adopté dans lks séances des aS juin 1862 et 24 mai 1873. 



T.es Comptes rendus Iiehdornadaires des séances de 

 l'Académie, se composeot des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoin-s ou Notes 

 présentes par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier on numéro des Comptes rendus a 

 48 pages on 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article !*'' — Impressions des travaux de l'Académie. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Rap- 

 ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'autant 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séance pu- 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Savants 

 étrangers à l' Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des personnes 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de l'Aca- 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre Jémie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'un ré- 

 ou par un Associé étranger del'Académie comprennent sumé qui ne dépasse pas 3 pages, 

 au plus 6 pages par numéro. j ^^^^ Membres qui présentent ces Mémoires sont 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux j tenus de les réduire au nombre de pages requis. Le 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. j Membre qui fait la présentation est toujours nommé; 



Les communications verbales ne sont mentionnées 1 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet Extrait 

 dans les Comptes rendus, qu'autant qu'une rédaction I autant qu'ils le Jugent convenable, comme ils le font 

 écrite par leur auteur a été remise, séance tenante, j pour les articles ordinaires de la correspondance oifi- 

 aux Secrétaires. j cielle de l'Académie. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même j Article 3. 



limite que les Mémoires; mais ils ne soiit pas corn- j^^ ^^^ ^ ^-^^^^^ ^^^^^^ Membre doit être remis à 



pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. ^ pi,i,pr,merie le mercredi au soir, ou, au plus tard, le 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- | jeudi à i o heures du matin ; faute d'être remis à temps, 



vernement sont imprnnés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 32 pages par année. 



Dans les Comptes rendus, on ne reproiluit pas les 

 discussions verbales qui s'élèvent dans le sein de 

 l'Académie; cependant, si les Membres qui y ont 

 pris i)art désirent qu'il en soit fait mention, ils doi- 

 vent rétiigcr, séance tenante, des Noies sommaires, 

 dont ils donnent lecture à l'Académie avant de les 

 remettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 prcjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



le titre seul du Mémoire est inséré dans \eCompte rendu 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rendu sui- 

 vant, et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 

 L«s Comptes rendus n'ont pas de planches. 



Le tirage à part des articles est aux frais des au- 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Rapports et 

 les Iistructions demandés par le Gouvernement. 



Article 5. 



T^us les six mois, la Commission administrative fait 

 un Vqjport sur la situation des Comptes rendus après 

 l'inuression de chaque volume. 



les Secrétaires sont chargés de l'exécution du pré- 

 sen Règlement. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter leurs lémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés de les 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avan|5^ Autrement la présentation sera remise à la séance suivante. 



