STATUTS 



delà Société royale académique 



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Article premier. 



La société royale académique est composée 

 d'associés titulaires et d'associés correspondans. 



ART. 2. 



Les associés titulaires seuls ont voix délibéra- 

 tive , lorsqu'il s'agit d'élections ou d'affaires re- 

 latives à l'organisation et au régime de la 



société. 



ART. 5. 



Les associés titulaires sont ceux qui ^ domi- 

 ciliés dans la ville de Cherbourg, ou dans l'ar- 

 rondissement, à la distance d'un myriamètre , 

 contractent l'engagement d'assister habituel- 



