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Traité de 1315. 



La bonne inlelligencc produisit de si heureux 

 fruils que rÉmircliargea Jean Poculuyl, consul cata- 

 lan , d'en solliciter la continuation «. 



C'est ce que le négociateur obtint au moyen de 

 l'accord sous forme de charte-partie, en date du 7 

 janvier 131.T, dont voici l'analyse : 



'.(Paix et trêve de cinq ans à partir dul^'' mars, en 

 «vertu de laquelle tout vassal d'Aragon et de Bougie 

 (I acquérait sauvegarde sur terre et sur mer avec ses 

 «marchandises non prohibées, sauf l'acquit des droits 

 (i d'importation à l'entrée. 



« Faculté à tous de voyager dans l'intérieur des 

 ((étals respectifs, moyennant avis au pouvoir res- 

 (( pensable des mesures de sûreté. 



(( Les droits afférents à l'argent et aux marchandises 

 ((d'importation une fois payés étaient définitifs quel- 

 le que part de Tune et de l'autre domination que le 

 ((marchand dût aller acheter ou débiter. 

 (( Libre à lui de transborder. 



«Les marchandises reconnues de furtive inlro- 

 (( duction restaient passibles des droits ordinaires. 



((Défense aux agents de la Gabelle, chrétiens ou 

 «musulmans, d'exercer des visites à bord des na- 

 (( vires; permis à l'Alcayi seulement, assisté du con- 

 (tsul. 



« Consulat d'Aragon à Bougie , Fondique d'usage, 

 ((franchises sur pied d'autrefois, et plus avantageuses 

 « même, s'il en était chez les Génois, ou tous autres 



