358 



RÈGLEMENT DE LA SOCIÉTÉ. 



-S^ËS-I^O— - 



Vo/a. I.i'S statuts de la Société ont été publiés dans le ti"^ volume, 2° partie 

 page 299. Il y a été apporté di'puis cette époque les modifications suivantes : 



Paragraphe ajouté à l'art. 13. 



Le bulletin nest composé que de publications 

 faites clans l'année, et reconnues d'une utilité géné- 

 rale. Si les mémoires à imprimer renferment des 

 planches , le comité de rédaclion ne peut les com- 

 prendre dans le bulletin sans avoir consulté la So- 

 ciété, qui sera convoquée à cet effet, et qui votera 

 au scrutin secret. 



SEUCESPliBUQUES. 



Chapitre III. 



Art. 29. 

 La Société pourra se réunir en séance publique et 

 extraordinaire ; l'époque de ces solennités et leur 

 opportunité sera réglée ultérieurement et annuelle- 

 ment. 



