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selon des opinions individuelles du juge (I) II ne 

 suflirait pas sans aucun doule de lui prescrjre seu- 

 lement qu'il ait a suivre les lois et non son arbilraire. 

 Comment elre sur de la conformity de sa sentence 

 avec les dispositions legales ? Le juge pourrait les 

 violer ou volontairement, ou par ignorance. Quelles 

 precautions le legislateur doil-il prendre pour ecarler 

 ee danger ? 



D'abord il faut une bonne organisation judiciaire j 

 ensuite etablir des regies de procedure qui rendenl 

 sa marche simple , rapide et sure. 



CHAPITRE HI. 



ORGANISATION JUDICIAIRE. 



Section l ie . 

 A. — De la magistrature. 



Nous allons rechercher quels soul les principes 

 dont il faut parlir pour garantir les parties contrc 

 les abus des juges. 



I I. 



Les droits, disons-nous , peuvenl elre violes 

 volontairement ; soil parce que le juge est soumis a 

 1'arbilraire des parties , soil a Pinverse , les parties 



(l) Si tes jugements etaient une opinion particuliere du juge, 

 on viyrait dans la society sans savoir precisement les engage- 

 ments qu'on y contracte. 



( Montesquieu , 1. n, ch. 6.) 







