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CHAPITRE IV. 



Quel est le meilleur systeme des formes tie procedure. 



§ I. 



Jusqu'a present nous avons recherche quel serail 

 le meilleur systeme d'organisalion de la magistra- 

 lure el de la defense judiciaire, 1'ordre du plan que 

 nous avons adople nous conduit a examiner quels 

 sont les principes qui doivenl guider le legislaleur 

 dans les formes judiciaires qu'il present. Avant tout 

 il ne doit jamais perdre de vue le but de la pro- 

 cedure. C'est par elle que doit elre realise le droit 

 de chacun, lequel ne peut lui etre enleve contre 

 sa volonie , par ('application des lois el non arbi- 

 trairemenl. Son ceuvre sera done d'aulant plus 

 parfaile , qu'elle saura mieux aueindre ce but , 

 c'esi-a-dire que les regies qu'il tracera ordonneront 

 uue m'arche plus simple, plus prompte, plus sure 

 et moins couteuse. 



Une bonne loi sur la procedure doit reunir en elle 

 loutes les qualiles que nous venous d'eaumerer. La 

 grande difficulte provient de ce que la simplicity el 

 la celerile ne s'allient pas loujours avec la surete : 

 le legislaleur doil concevoir les formaliies judiciaires 

 de maniere a faire le plus de bien possible, en cau- 

 sanl le moins de mal possible dans l'achemmement 

 au but vers lequel elles doivenl conduire. 



Pour le creancier, le proprielaire qui reclame son 

 droit, la route la plus simple, la moins chere, la 

 plus courte est la meilleure ; pour lui loute forme, 

 lout delai est un mal. Les grands frais peuvent 

 absorber son gage , surpasser la valour de sa propriete. 



