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On a essay6 de justifier la fiscalite dans la proce- 

 dure comme nn moyen efficace conire la chicane , 

 comme unc peine infligee aux plaideurs lemeraires on 

 de mauvaise foi qui succombenl. II foul se garder de 

 celie doctrine, demenlie par l'experience de (ous les 

 temps el de ions les lienx , que l'el6valion des frais 

 anrail pour effei d'eloigner du lemple de la justice la 

 chicane et la mauvaise foi. 



Sans contredit I'enormite des frais empechera plu- 

 sieurs proces d'avoir lieu. Des gens timides ou pauvres 

 aimeront mieux , comme on dil , un mauvais accom- 

 modement qu'un bon proces. Celte crainie sera exploi- 

 ted par la mauvaise foi. 



Que les defenseurs des droits du fisc sur les pro- 

 ces reflechissent bien qu'ils rendent un manvais service 

 a la consideration, a la dignile et a I'honneur de la 

 justice, parce que cet impot la rend inaccessible aux 

 painres el fait reculer devant elle avec effroi tousceux 

 qui n'aiment pas a risquer beaucoup. Cet impot affai- 

 blil le sentiment du droit, le respect du juste, qui 

 annonce dans I'homme cette force virile et ce gout pour 

 tout ce qui est vrai, noble, eleve, au profit de la com- 

 modile seuledecelui qui aime mienx faire des conces- 

 sions volontaires aux gens de mauvaise foi, que de 

 soutenir un proces juste, mais trop couteux. Aller 

 plaider devant les tribunaux, c'est pour lui courir a 

 sa ruine. Le temple de la justice deviendra ainsi le 

 refuge de la mauvaise foi et de la chicane. « Loin (1) 

 » que les frais conlienneni, rebutent I'espril proces- 

 » sif, nous avons va le [tlaideur, semblable au joueur, 

 » dont la fureur s'accroit en proportion de robjel du 



(l) Bki.lot. — Expose des motifs. — Dcponse. 



