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» jeu on (in pari, s'exciler, s'aniraer par lenormile 

 » memo ties taxes judiciaires. Nous avons vu la pre- 

 » leuiion la plus insignifianle, la plus puerile, devenir 

 » un proces oil les frais depassaient dix , cenl fois 

 » I'objet de la demande, el un chetif terrain eire dis- 

 » pule avec uue telle ardeur que I'argent depense par 

 » les parlies cui pu eu couvrir la surface. 



» L'enormite des frais n'arreie que la bonne foi, et 

 » par cela memo, lavorise la mauvaise foi (ju'elle eti- 

 » courage, par I'irapunile qu'elle lui assure. Au lieu 

 » de reprimer la chicane, elle lui sen indireclement 

 » de prime d'encouragenienl. » 



C'esl done uue graode erreur de croire que les 

 laxes judiciaires soienl propres a preveoir des pro- 

 ces, elles oni uue tendance a multiplier les proces in- 

 jusles, les seuls qu'il serail bon de preveoir. Enire les 

 mains de plaideurs fiauduleux, elles soul uti i.nslru- 

 menl d'oppression el un moyen de succes. 



Dans un bon systemede procedure, I'Eial nedevraii 

 done percevoir aucuu impot sur les proces. 



II est une espece de frais que les plaideurs devraient 

 elre obliges de payer, ce sont les salaires des officiers 

 judiciaires. Avec une procedure simple, qui u'admet 

 que les formalites neeessaires, et qui allribue a une 

 seule person ne capable, mais non privilegiee, lin- 

 slruclion el la plaidoirie, les frais doivent beaticoup 

 dimiiiuer. — Faul-il laisser les parlies et leurs defen- 

 seurs fibres dans la fixation des salaires, pour les 

 services que ces derniers rendenl ? Nous croyons 

 qu'une regie ceriaine vaul infinimenl mieux, parce 

 qu'elle eviiera les proces facheux enlre le defenseur et 

 son client, qui n'esl pas a meme d'apprecier la valeur 

 des ecrilures ; et elle permellra aux juges de les taxer 



