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tous frais; — au dessus de deux marcs jusques à cinq, 

 par quintal de minerai, du tiers; — au-dessus de cinq 

 marcs jusques à dix, par quintal de minerai, de la 

 moitié; — au dessus de dix jusques à quinze marcs, 

 par quintal de minerai, des trois quarts. 



Pour les mines de cuivre, on devait payer le sixième, 

 franc et quitte de toutes charges. 



Pour les mines de plomb, le huitième. 



Le feretles autres métaux, dont le droit revenant 

 au roi n'est pas fixé par cette ordonnance, payaient, 

 ainsi que cela résulte de plusieurs concesssions, une 

 part proportionnelle à leur valeur. 



Lorsqu'une mine était ouverte^ le concessionnaire, 

 s'il prétendait y conserver un droit exclusif, était tenu 

 d'y travailler. Cessait-il ses travaux pendant un an et 

 un mois, la concession pouvait être accordée à un 

 autre. La durée du privilège n'était pas ordinaire- 

 ment limitée; la mine pouvait être abandonnée au 

 gré du concessionnaire soit en interrompant les fouil- 

 les, soit en faisant à l'avance une déclaration devant 

 les magistrats compétents. Le droit spécial qu'il pou- 

 vait avoir autour de la bouche exploitée était habituel- 

 lement fixé à cent cannes de Montpellier. Dans un 

 acte de H 32, ce privilège autour de la mine est limité 

 à quarante pas d'un homme en marche fhominis 

 itinerantisj. 



Il faut remarquer que dans la provision du roi 

 Alphonse de 1427, il n'est nullement question d'in- 

 demniser le propriétaire du sol exploité; cependant 

 ce droit d'indemnité, accordé au maître du terrain 

 n'en était pas moins consacré. Il existe en effet des 

 concessions de 1432, 1433, 1435, 1439, 1441, 1460, 

 \k§\ et d'autres années, dans lesquelles le souve- 



