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coiitre les plaideurs de mauvaise foi , serait chose ur- 

 gente et legitime en soi; si elle serait justifiee par 

 quclques precedents repress! fs , soit du droit roinain, 

 soit de Dotre ancienue legislation; si elle serait d'une 

 application simple, facile, exempte d'arbitraire; si 

 eiilin son produit aurait I'importance financiers que 

 nous avonspresuraee. 



I. 



Urgence et legitimite d'une penalite d'amende. 



Chacun sent qu'entre le plaideur ignorant ou teme- 

 raire et le plaideur de mauvaise foi , 11 y a une diffe- 

 rence immense. 



On concoit qu'un homrae , ne sachant pas les lois , 

 ou les comprenant nial, puisse se tromper sur la na- 

 ture et I'etendue de son droit, et que , par suite , il 

 plaide. 



On concoit encore qu'un homme ardent, entete , ani- 

 me par la discussion, et poussc peut-elre par une liumeur 

 processive,aillelemerairement reclamer, al'appui d'un 

 droit douteux ou exagdre, I'intervention des magistrals. 

 La justice est la pour I'eclairer , pour le ramener a des 

 sentiments de sagessc et de conciliation; au besoin , 

 pour lui faire coraprendre la legerete et le mal fonde de 

 ses pretentions. 



Mais lorsqu'un homme , qui salt n'avoir pas payola 

 somrae qu'on lui reclame, vient, paresprit de dol ou de 

 mauvaise foi, soutenir qu'il I'a payee ; quandil presente 

 a I'appui de ses pretentions injustcs , des allegations 

 fausses et calomnieuses; quand il tcnte par la de s'ap- 



