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ne dit pas que raullicnticitc de cette scconde piece ait 

 6te verifiee. 



Le factum est termioe par I'avis dc raiiteur, le jiiris- 

 consulte Piales, soul signataire de Fecril, sur diverscs 

 questions de droit posees dans un niemoire des cha- 

 noines de pauperie ayant pour litre : Instruation abre- 

 gee de la manierc dont I'o/Jice se celebre dans I'eglise 

 cathedrale du Puy. 



II resulte de cette derniere partie du m^moire que 

 le factum fut redige seize ans apres le proces dont nous 

 avons parl6. II s'agissait, dans la cause, de preroga- 

 tives que revcndiquaient les clianoines de pauperie et 

 que le chapitre de la cathedrale refusait dc reconnai- 

 Ire. lis n'avaient pas produit alors le diplomc attribu6 

 a Charlemagne, lequel, an dire du factum, rctenu par 

 Ic fait dc la panic adverse, so trouvait dans les arcliives 

 du chapitre, tandis qu'un arret du parlement de Tou- 

 louse, du 5 juillet 1740, avail statue contrairement a 

 leurs pretentions. 



« L'auteur du factum, entre autres avis, conclul : que 

 « les chanoincs dils de la mense de pauperie n'ont 

 « poiut d'aufre parti a prendre pour rentrer en pos- 

 » session des droits qui Icur appartiennent que celui 

 B de so pourvoir par la voie de la rcqucte civile contrc 

 » I'arret du parlement de Toulouse qui, par errcur ou 

 » faute d'instruction suflisante, les a degrades et d6- 

 » pouillcs dc leurs veritables droits. » 



Quelle suite cut cette affaire? a dit en terminant 

 M. Aymard. Les chanoines de pauperie suivirent-ils la 

 voie de Tappel qui leur (:-tait conseillee'/ Le chapilrc 

 publia-t-il aussi un factum ? 



