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Ils devront être inédits et n'avoir point été pré- 

 sentés à d'autres sociétés. 



L'aulour qui se fera connailre sera, par ce seul 

 fait; exclu du concours. 



Le cachet n'est rompu qu'autant que l'ouvrage est 

 reconnu digne du prix. Dans le cas contraire, la lettre 

 est brûlée, en présence de la Compagnie, sans être 

 ouverte. 



Tout mémoire présenté au Concours deviendra la 

 propriété de l'xVcadémie; l'auteur ne pourra le retirer, 

 mais il aura la faculté d'en prendi'o ou d'en faire 

 prendre copie. 



Art. 40. 



Dés le 1^"* Novembre, le Secrétaire-perpétuel remet 

 les œuvres des concurrents aux commissions des 

 concours. 



L'Académie prononce son jugement dans la pre- 

 mière séance de Décembre, après avoir entendu les 

 rapporis des commissions. 



Si un ouvrage a été jugé digne de récompense, le 

 Secrétaire-perpétuel en informe l'auteur. 



Art. 11. 



Dans la même séance, l'Académie, sur la [jroposir 

 tion de la commission de publications, arrête les 

 ({uestions à mettre au concours pour l'année suivante, 

 et fixe la nature et la valeur des pi*ix. 



Art. 42. 



Les membres titulaires ne peuvent. prendre part a 

 ces concours. 



