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Art. 50. 



Les décisions sont prises à la majorité. 



Le scrutin secret est de droit toutes les ibis qu'il 

 est réclamé par trois membres. 



Dans ce vote, la majorité est déterminée en tenant 

 compte des bulletins blancs dans le nombre total des 

 suffrages exprimés. 



TITRE VU. 



MESURES D'ORDRE. 



1° Publications de F Académie. 



Art. 5L 



Chaque année, au moment où elle arrête son 

 budget, l'Académie détermine les sommes affectées 

 à l'impression de ses mémoires et des autres publi- 

 cations. 



Art. 52. 



Les mémoires et les autres ouvrages publiés par 

 l'Académie portent, sur le titre, la mention suivante: 



— Les opinions émises par les auteurs des mé- 

 moires leur sont personnelles et l'Académie n'en 

 est pas responsable. — 



Chaque volume des mémoires se termine par la 

 liste des membres de T Académie, à quelque titre 

 qu'ils lui appartiennent. 



Art. 53. 



Les épreuves sont revues par l'auteur et par un 

 membre de la Commission de publication. 



