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Ils devront être inédits et n'avoir point été pré- 

 sentés à d'autres sociétés. 



L'auteur qui se fera connaître sera, par ce seul fait, 

 exclu du concours. 



Le cachet n'est rompu qu'autant que l'ouvrage est 

 reconnu digne du prix. Dans le cas contraire, la 

 lettre est brûlée, en présence de la Compagnie, sans 

 être ouverte. 



Tout mémoire présenté au Concours deviendra la 

 propriété de l'Académie ; l'auteur ne pourra le reti- 

 rer, mais il aura la faculté d'en prendre ou d'en faire 

 prendre copie. 



Art. 40. 



Dès le 1" Novembre, le Secrétaire perpétuel remet 

 les œuvres des concurrents aux commissions des 

 concours. 



L'Académie prononce son jugement dans la pre- 

 mière séance de Décembre, après avoir entendu les 

 rapports des commissions. 



Si un ouvrage a été jugé digne de récompense, le 

 Secrétaire-perpétuel en informe l'auteur, 



Art. 4L 



Dans la même séance, l'Académie, sur la proposi- 

 tion de la commission de publications, arrête les 

 questions à mettre au concours pour l'année suivante, 

 et fixe la nature et la valeur des prix 



Art. 42. 



Les membres titulaires ne peuvent prendre part à 

 ces concours. 



