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La jonclion de la ligne de Strasbourg a celle de Lyon 

 peut donner lieu adiverses coruhinaisons de traces. II 

 serait bien essentiel de les bien etudier avant de pren- 

 dre un parti. 



Pour la seconde question : Concilier sur les voies na- 

 Tigables la circulation la plus active avec le tarif le 

 plus remuuerateur possible , M. le rapporteur est en- 

 tre dans I'examen des divers tarifs en vigueur sur 

 les canaux et rivieres, sur leurs produits. II a rappele 

 les variations de la legislation sur cetle matiere, de- 

 puis la loi du 20 Floreal an X, jusqu'a celle du 9 Juil- 

 let 1836, modifiee parordonnancedu27 0ctobre 1«37. 



On peut remarquer a la lecture de la discussion que le 

 rapporteur a etabiie a ce sujet, Tabsence d'un examen 

 comparatif et approfondi des deux systenies indiques 

 dans ce rapport, a savoir : celui de la loi du 30 Floreal 

 an X, et celui de la commission de la chambre des 

 deputes en 1838. 



On y vena aussi la resistance de la commission 

 dont il etait I'organe a suivre la tendance du gouver- 

 nement dans la voie de I'abaissement des tarifs, et 

 menie sa persistance a reclamer un tarif supcrieur a 

 celui que le niinistere avail I'intention de proposer 

 dans une loi speciale. 



La loi du 20 Floreal an X etait derivee du principe 

 de la spccialite. La fixation et la quotite du droit etaient 



la ligne de Strasbourg a Epernay oa pres de celte ville. Que ce point 

 de jonction soit a Oiry ou soil a Epernay, de la on peul diriger une 

 voie dc fer vers Troyes par Vertus, Fcre-Champenoise et Anglure. 

 De Troyes, cette ligne, dirigee sur Bar-sur-Seine, pourrait se bifur- 

 quer a ce point, se porter d'une part sur Saint-Florentiu, pour 

 faire suite a rembrancheruent projete d'Orlcans a Joigny, et de 

 I'autre sur la ligne de Dijon et de Lyon par les Riceys et Ravieres. 



