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Le code de commerce Sarde compte 75 articles de 

 plus que le ii6(re ; 139 arliclcs (ant de noire code de 

 commerce qus de noire code de procedure civile sur 

 la malitire, n'onl pas 616 adop(6s , cl 83 articles nou- 

 veaux ont ete introduils dans cette loi. Ind6pendam- 

 raenl de ces chongemcnts , que je vous signale d'abord 

 par des cliifFrcs, il exisle dans toules les dispositions 

 de la loi des modifications dont quelques-unes faci- 

 lilcnt I'inlerpr^talion , d'autres consacrent de nou- 

 veaux principes ou compl^tement contraires h ceux 

 que nous observons. Enfin , plusieurs dispositions 

 pourront vous paraitre dignes d'etre m6dit6es pour 

 bien apprecier la nature des changemcnts qu'il con- 

 viendrail peut-elre d'apporter dans la legislation fran- 

 ?aise, en raison des bcsoins que le-temps el les circons- 

 tances ont fait nailre. 



Si le commerce, el Tindustrie surtout, sont peu flo- 

 rissanls , il faul cependanl convenir que rien n'a 616 

 n6glig6 pourasseoirle cr6ditsur desgaranlies positives, 

 el que les mesures disciplinaires ou preventives sont, 

 en pratique comme en lh6orie , bien propres i entre- 

 tenir la bonne foi commerciale. 



La teuue des livres, par cxeraple , n'est pas un vain 

 mot, ellc n'est pas deverme, par la lol6rance des tri- 

 bunaux, facultative. Selon le vocu de la loi, la con- 

 science du commer^ant est de fait tout enli6re dans 

 ses livres, el la r6gularil6 des regislres , alleslanl la 

 vigilance ct la prudence , prol6ge contre les revers 

 de la fortune , comme rirr6gularit6 expose aux peines 

 dont la loi punit la banqueroute. 



Toules les dispositions contenues dans noire code 

 au litre des livres de commerce sont admises par le 

 code Sarde ; mais , en outre , pour mieux assurer 



