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 assur^ aux cnfants trouvos de la rapitalo. 11 no lut 

 fallut rien moins , pour ohtenir ce resultat , quun grand 

 credit a la coiir , appuy*' de cello e'loquence que son 

 ardeiite charite rcndait si pfrsnasive. 



La jurisprudenco dii parloinciil dc Paris in- tartla 

 poin a recevoir son appliralion , dansdivorscs iocalilc's 

 durrssort do reparlemenf. FnTiii, un arref du 3i) juin n')G4. 

 ordonna que lous les seigneurs liaul-justicicr? , sans 

 exception, seraienl tcnus de pourvoir ;i la iioiiriilure 

 et a Tentrelicn dcs cnfanls nes «le peres el meres in- 

 connus , dans retendue de Iciir liaiile jiislicc. { Reper- 

 toire de Jurisprudence de Merlin , \ crbo E\ position de pari. ) 



Mais on ne put reussir parloul , comme dans if 

 ressort dii parloment de Paris , a rejeter celte charge 

 sur les seigneurs ; cl , pour ne parler ici que de ce qui 

 se pratiquait dans Tancienne province dt Nonnandie , 

 a Tegard dcs enfanls houses, nous cilcrons un passage 

 du Commentaire de Basnage sur la couUitne dc Nor- 

 mandie , ( tome 1 , page l^:^b ) ; il est con^u en ces 

 termes : 



« Par la jurisprudence des arrets du parlement de 

 « Paris , les liaut-justiciers dans lelendue de la liaute 

 « justice desqucls un enfant est expose , sont tenus dc 

 « lui pourvoir de nourrilure et d'entrotenenient. Nous 

 « en usonsautromcnl dans cetrc province ; dans re'tendue 

 « de la l)anlieuc de la ville de Rouen , riiopital a etc 

 « condamne a se charger de la nourriturc des enfanls 

 « expose's. Dans les aulrcs lieux de la province , cclle 

 « nourriturc tombe en cha ge au tresor de la paroisse. » 



Berard cite des arrets posti'rieurs cpii confirmont 

 cctle jurisprudence. ( Tome II , page 708. ) 



Au resle , les enfants exposes ne se trouvaient point 

 ranges dans la classe des liatards ; on les considerait 

 tous comme le'gilimes , par la seule raison que plu- 

 sieurs d cntrcux pouvaient etre Ic fruit d'une union 



