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;j porscvcroi dans la hDiine voie, par rallraiulc la plus 

 haute recompense que la societe puisse lui decerncr. 



Le principe de la rehabilitation est admis dans nos 

 lois en faveur de tout condamne a ime peine afjlictive 

 oil infamante , qui a stihi sa peine , on qui a obtenu soit 

 des lettres de commutation de peine , soit des lettres de 

 grace. 



Le benefice de la rehabilitation n'est accorde qu'apres 

 uncertain temps d'epreuve, etapres I'accomplissement 

 de nombreuses formalites qui donnenta la rehabilitation 

 d'un condamne la plus grande solennite. 



Notre honorable confrere signale, avec raison , quelques 

 imperfections dans cetle partie de notre legislation, at 

 demontre la necessite d'elargir le cercle de I'admissibilite 

 a la rehabilitation, et de rendre ala fois plus promptes 

 et moins compliquees les formalites et les conditions 

 acluellement prescrites. 



Ici, Messieurs, seterminel'ouvragedeM. Bonneville; 

 dans le rapport que nous avons eu I'honneur de vous 

 soumettre, nous ne vons en avons donne sans doute 

 qu'une idee bien iraparfaite; vous ne le connaitrez bien 

 que quand vous I'aurez lu avec I'attention et le recueille- 

 ment qu'il merite; et nous vous prometlons une lecture 

 aussi interessante que profitable. 



Le travail de M. Bonneville est plein d'erudition, de 

 savantes recherches, de citations les plus heureuses : 

 vieilles coutumes, legislations etrangeres, opinions des 

 magislrats et des publicistes, proces-verbaux des conseils 

 generaux, I'auteur a lout explore avec une rare sagacite 

 pour eclairer ses opinions du flambeau de I'experience ; 

 les idees qu'il ex prime ne sont sans doute pas loules 

 realisables, du moins a noire avis; ipiand nous avons eu 

 des (loutes a cet egard, nous vous Tavons dil avec 



