DU 



REGIME DOTAL 



SUIVANT LE DROIT tCRn , 



Tour I'.iirc suite aiix I,(Mliirc.s (l<!ja faitcs a lAcrnhMuic siii- (-cttc 



inatiere' . 



PAK M. IIOMr.I'KO. 



Seaoce du 24 Mars 1843. 



Rcprcnons I'hisloire du regime dotal , et voyons com- 

 ment il s'introduisit en France. 



Cc re;.;imc, tel que Justinien i'avait d6linitivementcons- 

 titue, subit le sort de loutes les lois de cc prince , et tomba 

 avec elles dans un long oubli. 



Les pandectes , dedaignces par les Romains parce qu'elles 

 n'avaient point dU'. faitos chez eux . el nial accueillies 

 par les (irecs parce qu'elles etaient ecrites dans unc lan- 

 guc qui n'etait point la leur, so pcrdirent avant d'a- 

 voir penetr6 dans les f.aules. 



Les Romains s'en tinrcnt au Code de Theodose II ' , 



' Voir Ic Precis de 1840, p. 205. 



' D'apri^s les dispo.'silions du code Tlu'odosicn sur la dot, cl!c de- 

 vait litre rend ue a la fcin uu' sur» ixaiitc , lors nieine que cellc-ei 

 I'aurait deja refuc durant le mariajie ; car cctte restitution anti- 

 cip(5e etait alors considerec comine une donation <lc la part du 

 mari , et n'a\ait aucune valeur. Si la feninic deei'dait la i)reniit''re , 

 scs lu'riticrs n'u\aieiit puint droit a la dot. in.ii'- Ic ni.iii la con- 



