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L'indication du nombre de fois oil il est arrive que I 

 jury ait admis des circonstances atlenuantcs, prouve que 

 ce nombre a tile croissant ; de 59 sur 100 , il a ete a (59. 



Cet accroissement explique eelui des condamnations , 



et il justifie la prevoyance des legislateurs de 1832. On 

 peut voir , en etfet , dans Texpose des motifs , que c'ctait 

 la le but qu'on voulait atteindre. 



A cote du chiffre qui concerne le jury, on trouve le chiflre 

 qui concerne les magistrats ; il a ete aussi toujours crois- 

 sant jusqu'en 1840; de 620 , il est monte jusqu'a 1,070. 



Cette circonstance est bien importantc a remarqner , 

 parce qu'efle prouve que la magistrature a trcs souvent 

 approuve Tindulgence du jury , en y ajontant la sienne. 

 Cette indulgence justifie , il est vrai , la crainte d'abus de 

 ceux qui voudraient que les magistrats seuls eussent le 

 droit de disposer des circonstances attenuates. Nous pou- 

 vons en prevenir nos adversaires, mais , pour nous , qui 



M. le conseiller Leroy, qui a eie chef dc parquet, a remarque que trop 

 souvent, et tres-inutilciucnt, on faisait deplaccr deux fois les tcSmoins 

 (et quelqucfois plus) pour se presenter devant le magistrat ins- 

 tructeur et devant le tribunal ; que, trop souvent encore, on depla- 

 cait des tlmoins inutiles. 



Le moyen d'«Sviter tant dc displacements et dedepenses serait, dc 

 la part dn parquet , de prendre le soiu dc s'cnquerir d'ahord , au- 

 pres des maires , juges de paix ct agents de la force, par corres- 

 pondence officieuse , de la valcur des tdmoignages , afin de pouvoir 

 citer souvent directement a l'audience , sans instruction prcalable , 

 et jamais de temoins inutiles. Beaucoup, en effet. viennent declarer 

 qu'ils ne savent rien. 



11 faudrait encore, dit M. I.eroy , exiger que les proces-verbaux 

 de constatation <le ddits fusscnt bien minutes , ct ils laissent trop 

 souvent a deairer. 



