CLASSE DES BELLES-LETTRES. 309 



abreviation : Acad, des Sc, B.-L. et Arts de Role* , 

 17Vi-, est empreinte sur leslivres, plans, gravures ou 

 autres objets, au moment ou ils deviennent la propriete 



de P Academic 



T1TRE QUATRlfcME. 



Obligations des Membres residents. 



Art. 58. 



L'Academie impose aux membres residants l'obligation 

 de presenter , cbaque annee , un memoire ou un travail 

 relatif aux Sciences , aux Lettres ou aux Arts. 



Tout ouvrage hi dans une seance de l'Academie lui 

 appartient , sans prejudice du droit de l'auteur. En conse- 

 quence , il est remis au secretaire dans les attributions 

 duquel il se trouve ; sont exceptes cependant les fragments 

 d'ouvrages considerables et les dessins et modeles de ma- 

 chines dont la possession pent interesser leurs auteurs. 



Art. 59. 



L'Academie declare laisser a leurs auteurs toute la res- 

 ponsabilite des opinions et des propositions consignees 

 dans les ouvrages his a ses seances ou imprimes par 

 son ordre. 



Ciite disposition simm niMTt'v , chaqtie annee , dans le 

 Pi ecis dc ses travaux. 



