D'"BERTH0L0N et GOGUYER. — PORTS DE BIZERTE ET BOUGHERARA-GIGTHIS 2o3 



dations agricoles normales. La prévoyance leur permettra d'acquérir ce capital 

 qui leur manque, et l'instruction les fera aussi éclairés et aussi consciencieux 

 que les paysans de France. 



M. FOURNIER DE FLAIX, à Sèvres. [336 1 (611)] 



Des impôts en Tunisie. — M. Fourxier de Flaix fait une communication sur 

 les conditions actuelles des impôts en Tunisie, les difficultés qu'ils présentent, les 

 réformes déjà accomplies par la Régence sous la direction française et celles à 

 accomplir au fur et à mesure que s'accroîtra l'influence des idées et des capitaux 

 de la France. 



Il insiste sur l'extrême complication du système fiscal de la Tunisie, en ce 

 qui concerne principalement les impôts de consommation. 



M. Gust. VINCENT, à Tunis. [347 7(611;] 



Revision du livre II du Code de commerce et compétence des tribunaux français 

 de Tunisie en matière d'avaries de transport. — Ce mémoire, présenté au nom 

 de la Société pour la défense et le développement du commerce et de l'industrie 

 en Tunisie, conclut : 



1° A émettre le vœu que le projet de loi déposé à la Chambre des députés, 

 le 22 octobre 1893, sur les risques en matière de transport, soit promptement 

 discuté et adopté ; 



2" A ce que lÉtat intervienne au plus tôt, lors du renouvellement de ses 

 contrats avec les transporteurs maritimes subventionnés, pour leur imposer la 

 suppression d'un article (art. xxiii des connai.ssements de la Compagnie transat- 

 lantique), qui, par dérogation à l'article 420 du Code de procédure civile, attribue 

 la connaissance des contestations au Tribunal de commerce du lieu où le 

 connaissement est créé ; cette clause, dans la pratique, rend impossible le 

 règlement de toute contestation, surtout lorsque celle-ci est peu importante, et 

 met le destinataire tunisien ou algérien dans la nécessité d'en passer par les 

 prétentions des Compagnies, qui peuvent refuser toute indemnité, sûres que 

 presque personne n'entreprendra de plaider contre elles à si grande distance : 

 en France, au port d'embarquement. 



MM. le D-- BERTHOLON et GOGUYER. [9611] 



Les deux grands ports tunisiens de Bizerte et Bougherara-Gigthis. — Le port de 

 Bizerte, si vanté, est certainement admirable en lui-même, avec son immense 

 bassin de trente mille hectares, pour l'accès duquel on a creusé un canal de huit 

 mètres de profondeur, large de soixante mètres au plafond, précédé d'un avant- 

 port de cent hectares. Mais, placé en dehors des grandes voies terrestres de 

 communication, il ne peut avoir d'importance qu'au point de vue militaire. La 

 longue vallée de la Medjerda, parallèle au rivage, écoule ses produits par un 



