POrU h AVANCEMENT DES SCIENCES IX 



(l'un Bureau ol d'un coilaiii nouibie de membres, élus par le Conseil dans sa 

 séance de novembre. Elles restent en fonctions jusqu'à la fin de la session 

 suivante de l'Association. Elles sont au nombre de cinq : 



1° Coimuission de publication ; 



i" Commission des finances; 



3° Commission d'organisation do la session suivante; 



4" Connnission des subventions; 



'y Commission des conrérences. 



Akt. 14. — La Commission de publicalion se com[tose du Bureau el de 

 quatre membres élus, auxquels s'adjoint, pour les publications relatives à 

 cliaque section, le Président ou le Secrétaire, ou, en leur absence, un des 

 délégués de la section. 



Art. 15. — La Couuiiissioa des (inances se compose du Bureau el de cpjalre 

 membres élus. 



Art. 16. — - La Commission d'organisation de la session se compose du 

 Bureau et de quatre membres élus. 



Art. 17. — La Commission des subventions .se compose du Bureau, d'un 

 délégué par section nommé par les membres de la section pendant la durée du 

 Congrès et de deux délégués de l'Association nommés par le Conseil. 



Art. 18. — La Commission des conférences se compose du Bureau et de 

 huit membres élus par le Conseil. 



Art. 10. — Le Conseil peut, en outre, désigner des Commissions spéciales 

 pour d(>s objets détermines. 



Art. iô. — Pendant la durée de la session annuelle, le Conseil tient ses 

 séances dans la ville où a lieu la session. 



TITRE III. — Du Secrétaire du Conseil. 



Art. 21. — Le Secrétaire du Conseil reçoit des appointements annuels dont 

 le chiffre est fixé pjar le Conseil. 



Art. 22. — Lorsque la place de Secrétaire du Conseil devient vacante, il 

 est procédé à la nomination d'un nouveau Secrétaire, dans une séance précédée 

 d'une convocation spéciale qui doit être faite quinze jours à l'avance. 



La nomination est faite à la majorité absolue des votants. EUe n'est valable 

 que lorsqu'elle est faite par un nombre de voix égal au tiers, au moins, du 

 nombre des membres du Conseil. 



Art. 2:1. — Le Secrétaire du Conseil ne i)eut être révoqué qu'à la majorité 

 .absolue des membres présents, et par un nombre de voix égal au tiers, au 

 moins, du nombre des membres du Conseil. 



Ar.T. 21. — Le Secrétaire du Conseil rédige el fait transcrire, sur deux 

 registres distincts, les [)rocès-verbaux des séances du Conseil et ceux des 

 Assemblées générales. Il siège dans toutes les Commissions permanentes, avec 



