l'itl II I AVANCE.MK.NT DES SCIENCES IX 



du l^urciiu el d'un cirlaiii uoniLie dt- nieinbros, iHus itarli- ('.unsi-il dans sa 

 séance de noveinbi-o. Elles restent en fonctions jusqu'à la fin t\c la session 

 suivante de TAssuriation. Kllcs sont au nombre do cinq : 



1° Coiiiiiiissiun <li' publuatiuii ; 



i' Commission «if liiiaiifos; 



3" Commission d'iii^rafiisiition de la session suivante: 



4" Commission des subventions: 



5" Commission des conlV-ienfes. 



AuT. M. — La Commission de publication se compose du Bureau et de 

 (jualre membres élus, auxquels s'adjoint, pour les ]iublicalions relatives à 

 chaque section, le Président ou le Secrétaire, ou, en leur absence, un des 

 délégués de la section. 



Art. IS. — La Commission des finances se comiiose du Mnri'au el do ipiatre 

 memijres élus. 



AuT. l(i. — La Connnission d'organisation de la session se compose du 

 lUiitau el de quatre membres élus. 



Aiu'. 17. — La Commission des subventions se compose du Bureau, d'un 

 délégué par section nommé par les membres de la section pendant la durée du 

 Congrès el de deux délégués de l'Association nonmiés par le Conseil. 



A^nx. 18. — La Commission des conférences se compose du Bureau et de 

 huit membres élus par le Conseil. 



AuT. 10. — Le Conseil peut, en outre, désigner des Commissions spéciales 

 pour des objets détermines. 



Art. 20. — Pendant la durée de la session annuelle, le Conseil tient ses 

 séances dans la ville où a lieu la session. 



TITRE III. — Du Secrétaire du ConseiL 



Art. 21. — Le Secrétaire du Conseil re(;oit des a[»puinlements annuels dont 

 le chiffre est fixé par le Conseil. 



Art. 22. — Lorsque la place de Secrétaire du Conseil devient vacante, il 

 est procédé à la nomination d'un nouveau Secrétaire, dans une séance précédée 

 d'une convocation spéciale qui doit être faite quinze jours à l'avance. 



La nomination est faite à la majorité absolue des votants. EUe n'est valable 

 que lorsqu'elle est faite par un nombre de voix égal au tiers, au moins, du 

 nombre des membres du Conseil. 



Art. 23. — Le Secrétaire du Conseil ne peut être révoqué qu'à la majorité 

 absolue des membres présents, et [)ar un nombre de voix égal au tiers, au 

 moins, du nombre des membres du Conseil. 



Art. 24. — Le Secrétaire du Conseil rédige et fait transcrire, sur deux 

 registres distincts, les procès-verbaux des séances du Conseil et ceux des 

 Assemblées général(>s. Il siège dans toutes les Commissions permanentes, avec 



