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M. CURIE, Lieut -Col. du Génie, en rolraile, à Versailles. 



L'Impôt sur le revenu. Moyen de le réaliser indirectement. — M. Curie recon- 

 naît qu'il faut renoncer à établir directement l'impôt sur le revenu. 



Examinant le principe même de l'impôt, il établit : 1° que l'impôt doit être 

 basé sur le revenu; 2' que Téquité veut qu"il lui soit proportionnel, mais qu'on 

 pourrait exonérer de l'impôt une portion du revenu fixée, par exemple, à 

 500 francs par tête, si Ion suppose que cette somme soit le minimum absolu- 

 ment nécessaire à un individu pour vivre. 



Quant à l'impôt rigoureusement progressif, il serait absurde, car quelque 

 faible ([ue Ton suppose la raison de la progression suivant laquelle varierait le 

 taux de cet impôt, l'impôt finirait toujours par devenir supérieur au revenu, 

 ce qui est impossible. On pourrait, il est vrai, admettre un taux variant de 

 manière à ne pas dépasser une limite donnée; mais on tomberait alors dans 

 l'arbitraire et dans des complications peu justifiées. 



On pourrait réaliser indirectement l'impôt sur le revenu, d'après la base qui 

 serait admise, en considérant les dépenses que font les contribuables suivant 

 les diverses positions qu'ils occupent dans l'échelle sociale, et en modifiant le 

 taux des difiérentes taxes applicables à ces dépenses, de manière que l'impôt 

 total pour chacun fût proportionnel à son revenu. Ramené à ses termes les 

 plus simples, le problème revient à la résolution d'un système d'équations du 

 premier degré à plusieurs inconnues. 



Une fuis les taxes ainsi remaniées, sans qu'il fût nécessaire de rien changer au 

 système fiscal en vigueur, à ces taxes correspondrait, pour le budget des recettes, 

 un chiffre provisoire déterminé. Pour ramener ce budget provisoire à être égal 

 au budget des dépenses, il suffirait de faire varier à la fois le taux de toutes les 

 taxes dans le rapport de ces deux budgets. Les Chambres n'auraient donc qu'à 

 s'occuper du budget des dépenses; celui des recettes en serait toujours la con- 

 séquence et s'en déduirait d'après une règle simple. 



Séance du » août 1890 



M. L. GUIBERT, à Limoge 



Nolicesur les Sociétés deproduciion et de consommation de Limoges. — Aprèsavoir 

 signalé quelques institutions créées par les patrons dans diverses fabriques de por- 

 celaines de Limoges (caisses d'économie des maisons Haviland et C''^ et Gérard, 

 Dufreysseix et Morel, — caisse de secours de la maison '\^'. Guérin et C'^, — dis- 

 pensaire médical de la maison Gérard et C'^), M. Guibert rappelle sommairement 

 l'histoire de quelques Sociétés de production fondées dans cette ville depuis 1849, 

 et notamment de ï Association ouvrière pour la fabrication des porcelaines, établie 

 à Montjovis, le 4 juin 1830, qui prospéra quelques années et finit par succomber 

 en mars 1809, après une longue gêne et des divisions incessantes, il fait con- 

 naître l'état de souflVance des deux ou trois petites Sociétés de production 

 existant aujourd'hui. Passant aux Sociétés de consommation, il signale les 

 tristes résultats auxquels ont abouti la plupart d'entre elles. Il a cependant à 

 enregistrer un très grand succès, celui de l'Union, fondée en 1881, qui compte 

 aujourd'hui plus de 2,200 adhérents, fait pj'ès d'un million de ventes et a 



