MAKTl.N. — CONSIDÉHATIONS SUR LES TAniFS |iF. CIIKMINS DE FKK 3H 



— N«'»iicM' «lu i:i aoiit 181IO — 



M. MALAVAL, II'''!, l'ii ili.l ilii C.nsoilliT il<'s Cuiilr., li l'aris. 



L'impôt fonder, son historUiuc et les réformes dont il est susceptible. — Au 

 •Jéljiil (le su communiciilidii, raulour c(>nsliitiM|ii(' liiiipôl Iniiiicr ivinonte aux 

 ttinps pr»!'ln8toriques. 



La (iîiiir fut adopté»' par les peuplades luiniilives. Kllf exi>lail en Judée, en 

 Éjrypie, à Home, dans les Gaules et servait à rénumérer les senices rendus 

 par les Chefs dans les agglouKTatidUs. 



La déeouvi'rle des métaux et, plus tard, liiiNention des monnaies diminuè- 

 rent l'importance du tribut en nature, mais il ne lut jamais abandonné com- 

 plèlement. Pendant le x\Io>en-Age et jusfpi'à la Révolution de 1789, le Clergé 

 et les Ordres monastiques, notamment, en rdiniicnt le plus clair de leurs reve- 

 nus. — De nos jours, ce système est resté en vigueur en Chine, au Japon, en 

 Afrique, ainsi qu'en Amérique, dans TOcéanie, etc. 



La dîme est, du reste, à part quelques incon\énients, le nnilleur et le plus 

 l'-quitable de tous les impôts. Malheureusement, elle n'était supportée que par 

 lu plèbe. La Noblesse et le Clergé s'en étaient affranchis. 



Lu Révolution de 1789 mit fin à cet état de choses monstrueux. La loi du 

 l^"" décembre 1790 ordonna rétablissement de l'impôt foncier, pah égalité pro- 

 portionnelle sur toutes les propriétés foncières à raison di- leur revenu net. 

 Son but principal était de faire de l'imiwt foncier l'unique impôt. Chacun sait 

 à quoi s'en tenir sur ce chimérique espoir. 



Depuis 1790, de nombreuses modifications ont été introduites dans la loi 

 organifiue précitée. La base du revenu net a été abandonnée. Depuis 1821, c'est 

 le revenu cadastral proportionnel qui sert pour la répartilion individuelle. Ce 

 système néfaste est cause du chaos qui règne actuellement. 



Les péréquations qui ont été tentées en 1850 et en 1879 n'ont abouti à aucun 

 résultat utile. 11 en sera forcément de même tant qu'on ne procédera pas à la 

 constatation du revenu net par parcelle, ainsi qu'on l'a fait, en 1883, pour les 

 propriétés bâties. 



Après avoir défini le revenu net cl le revenu (udaslral, l'auteur explique ce 

 qu'il faut entendre par impi'd de qiintiti'-ct im|inl de n''partilion. 11 se prononce 

 pour l'impôt de quotité. 



La question de l'impôt sur le capital ou sur le revenu est ensuite abordée. 

 L'auteur estime que, malgré ses imperfections. l'impôt sur le capital est préfé- 

 rable à l'impôt sur le revenu. 



L'impi'ii doit-il être proportionnel ou progressif:' Après avoir examiné les 

 objections pour et contre, M. Malaval conclut à la proportionnalité de l'impôt. 



M. Jules MARTIN. 



Considérations générales sur les tarifs de clumitis de fer en France, en Allemagne, 

 en Angleterre et aux États-Unis. — Après avoir indiqué très succinctement que 

 les chemins de fer peuvent être exploités à deux points de vue dilïérents, au 

 point de vue de l'intérêt privé et au point de vue de l'intérêt général, M. Jules 

 Martin entre immédiatement dans le vif de son sujet : 



