MARTIN. — COXMDÉRATIONS SL'U LES TARIFS UK CHEMINS DE KKH 3l3 



des choses et de luoditier son système de manière à h-oir «oinpli-, d;iri> um- 

 certaine mesure, de la valeur des niairhandises. 



11 torniiuc lanalyse de la tanfication alliriiande iri r\[)lii|uaiil le mécanisme 

 (if l'iniiusfrie *]('<■ (jroupeurs qui s'est anncvée aux Aduiiiiistiatioiis de chemins 

 de l'cr. 11 iijouk- que si la tarilicalion IVançaise n'est pas parl'ailt', elle n'est pas 

 intérieuif à la tarification allemande et il prend texte de ( ette ohservatiun pour 

 indiijuer les mesures que les industriels et les agriculteurs devraient prendre, 

 pour arriver à l'aire disparaître la plus grande partie des ahus ou dcij injustice* 

 qui frappent certiiines régions et en particulier les régions du Centre de la 

 France. 



l'assaut à i'exiunen des tarifs adopti'-s en Angleterre, il montre que les Cum- 

 pagnies (grâce aux terminal cfiarges, pour lesquelles il n'y a pas de maximum 

 lixé par les actes de concession) peuvent fixer leurs tarifs comme elles len- 

 tendent. 



Les tarifs en Angleterre sont, comme en France, dilférentiels par rapport 

 à la valeur, à la distance, au tonnage, etc. Mais ici, c'est le tarif spécial qui 

 domine et le désordre dont on se plaignait en France dépasse toute mesure. 



Les lois du 8 mai 1843, du 10 juillet ISoi, du 21 juillet 1873 ont essayé de 

 porter remède à cette situation, mais elles ont été à peu près impuissantes. 



Les enquêtes de 1863-07 et 1881-82 ont signalé tous les ai)us dont le public 

 était victime et c'est en 1888 seulement qu'une loi donne aux commissaires- 

 contrôleurs des pouvoirs sulTisiints pour empêcher les préférences indues ou les 

 traités ■particuliers, pour faire appliquer le princi[)e de la plus courte distance, la 

 clause des stations non dénommées, pour donner aux tarifs une publicité sérieuse, 

 pour interdire le relèvement des tarifs avant un délai déterminé, etc., etc. 



Aux États-Unis, la situation était plus grave qu'en Angleterre et la liberté 

 sans contrôle dont jouissaient les Compagnies a produit les mêmes résultats 

 qu'en Angleterre. 



Les coalitions, les monopoles, les abus, les iniquités, les vols, les faillites se 

 sont multipliés sur une échelle dont nous ne pouvons nous faire une idée en 

 Europe. 



Four mettre un terme à cette situation, le pouvoir fédéral a voté le o février 1887 

 une loi régissant les transpoits entre les différents États et i)rescrivant, comme 

 en Angleterre, l'application des principales clauses du cahier des charges et 

 des règlements francjais. 



Mais pour que ces mesures (qui ne peuvent pas être imposées aux États dans 

 les limites de leurs frontières) ne produisent pas de nouveaux désordres en 

 détruisant l'équilibre qui s'étjiit formé après des luttes et des ruines sans pré- 

 ct'dent, la loi elle-même a institué une Commission chargée de décider dans 

 quelles circonstances les effets de la loi pourraient être suspendus. 



Les Compagnies ne sont pas resté<'s inactives et M. .Iules Martin nous les 

 montre formant une grande association, à partir du !«'" janvier 1889, afin de 

 mettre un terme à la guerre qu'elles se font entre elles et de conserver des 

 tarifs raisonnables, uniformes et stables. 



« C'est assun-nient un s|»ectacle curieux, dit-il, (fue cette réaction des Amé- 

 ricains contre les abus de la liberté ^ ils arrivent, après un demi-siècle d'épreuves, 

 aux mêmes conclusions que nous, qui sommes soumis au régime de la régle- 

 mentation à outrance. » 



