( 262 ) 



Jrt. 23. Lcs livres , cartes, plans, docuinents el 

 pieces qneloonques tie la l)ll)liollietjuc ct tics archives 

 seroiit conslamincnt reunis an local de la Sociele, sauf 

 les cas specifies eii I'arlicle 2i ; ils seront A la tlispo- 

 silion dcs membres souscripleurs, cl leur seront coni- 

 nuinlques,maissans deplacement.a moins diino neces- 

 sity conslatec (lit. Ill, art. XXV; lit. IV, art. XXIX). 



Art. '111. Les membies de la Commission ctnlrale 

 ont seuis le droit d'emporter des livres el dcs docu- 

 ments quelconqiies hors dii local dc la Sociele. Mais 

 ils nc peuvent les emprnnter que Irois mois apr^s le 

 depot dc ces ouvrages a la hihliollieque. Cependant 

 ceux auxquels est deltiguee la r«^daclion du Bullelin les 

 o])llcnnent immedialement, Avanl de les eniporter, 

 les membres doivent en laisser un recii sur le regislre 

 tenu a eel efi'et par rarchivistc-bibliothecaire, et ils 

 ne peuvent lcs garder plus de quinzc jours ( til. IV, 

 art. XXIX). 



Jit. 25. Dans la derniere stance de decembrc, la 

 Commission cenlrale nonime une commission de irols 

 mcmires chargee de verifier la gcstion de rarchivlslc- 

 biblioliiecaire. Celle commission speciale fait son rap- 

 port dans la derniere seance de Janvier ( lit. Ill , 

 art. XXV). 



Jrt. 2t?. Les proc6s-verbaux des stances de la Com- 

 mission cenlrale sonl transcrils sur un regislre cott^ et 

 paraphe par le secretaire general, qui, a cliaquc 

 seance, y appose sa signature aprt^s celle du president 

 (lit. Ill, art. XVIII). 



Jrt. 27. A cbaquc reunion de la Commission cen- 

 lrale, les membres constalent leur presence par I'ap- 

 posilion de leur signature sur un regislre destinti A eel 



J 



