miere fois ; de parellle amende & de decheance d'etat 

 en cas de iccidive centre chacun des contrevenans , & 

 de tous depens , dommages & interets , contormement 

 a I'Arret du Confeil du 30 Aout 1777 , concernant les 

 contrefa^ons : a la charge que ces prefentes feront en- 

 regiltr^es tout au long lur le regiftre de la Communaute 

 des Imprimeurs Si. Libraires de Paris, dans les trois mois 

 de la date d'lcelles; que I'impreffion defd. Ouvrages fera 

 faite dans notre Royaume & non ailleurs , en bon papier 

 & beaux carafteres, conformement aux Reglemens de la 

 Librairie ; qu'avant de les expofer en vente , les manuf- 

 crits ou imprimes qui auront fervi de copie a I'impreirion 

 defdits Ouvrages, feront remis es mains de notre tres- 

 cher & teal Chevalier, Garde des Sceaux de France, 

 le fieur Hue de Miromenil , Commandeur de nos 

 Ordres ; qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires 

 dans notre bibliotheque publique , un dans celle de notre 

 chateau du Louvre, un dans celle de notre tres-cher & 

 feal Chevalier , Charrceiier de France, le fieur de Mau- 

 peou, & un dans celle dudit fieur Hue de Miromenil ; 

 ie tout a peine de nuUite des prefentes , du contenu def- 

 quelles vous mandons & enjoignons de faire jouir lefd. 

 Expofans & leurs ayants caufe pleinement & paifible- 

 ment , fans foufFrir qu'il leur foit fait aucun trouble oil 

 empechement. Voulons que la copie des prefentes, qui 

 fera imprimee tout au long au commencement ou a la 

 fin defdits Ouvrages, foit tenue pour duement fignifiee , 

 & qu'aux copies cbllationnees par I'un de nos ames & 

 feaux Confeillers-Secretaires , foi foit ajoutee comme a 

 I'original. Commandons au premier notre Huiffier ou 

 Sergent fur ce requis, de faire, pour I'execution d'icelles, 

 tous a£tes requis & neceflaires , fans demander autre per- 

 mifTion , & nonobftant clameur de Haro , charte nor- 

 mande, & Lettres a ce contraires : Car tel eft notre 

 plaifir. Donne a Paris le douzieme jour de Fevrier , I'an 

 de grace 1783, & de notre regne le neuvieme. 



Par le Roi en fon Confeil. Signs , Lebegu£^ 



