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 2. Ces connaissances sont : 



A. Pour le doclorat en droit 



B. Pour le doctorat en médecine 



ô. !l est institué un jury d'examen pour chacune des sciences 

 qui sont portées an programme ei-dessus. 



Ce jury s'assui'c des connaissances des récipiendaires et leur en 

 délivre l'attestation. 



Quand il y a lieu, il sera établi un examen difTérent pour les 

 éléments ou les principes d'une science et pour les diverses branches 

 d'une science approfondie. 



4. Chaque jury, nommé par le gouvernement, se compose de 4 à 

 6 membres, sous la présidence d'un délégué de l'administration 

 supérieure. 



La majorité du jury sera choisie parmi les proJesseurs des réci- 

 piendaires et il pourra être complété par des membres appartenant 

 aux institutions scientifiques ou littéraires du royaume ou à la ma- 

 gistrature. 



Nul ne peut être nommé membre d'un jury d'examen s'il n'est 

 Ini-niéme porteur du diplôme légal dans la faculté compétente ou 

 d'un litre équivalant. Il peut être accordé des dispenses par arrêté 

 royal. Cette disposition n'est pas applicable aux présidents de jurys. 



Les nominations sont faites pour un terme de trois années, mais 

 il est pour\u aux vacations qui peuvent se produire. 



o. Les jurys siègent ordinairement à Bruxelles pour toutes les 

 épreuves théoriques, savoir : après la cli')ture de l'année académique 

 pour tous les examens et pendant les vacances de Pâques pour les 

 examens approfondis seulement. 



