gQ ai:tes un (Ioi'veunement. 



Art. -27^. Il csl U'iui un i;il;ilo;j,iio lie l;i bibliothèque. 

 Le (liiecleiii- ;i<lièlr, t\:\u-> In limite du erétlit :illoué au budi-et six'cial, 

 les livres jiij,'és utiles à rétablissement. Les ouvrages nouvellement reçus 

 sont estampillés et iuserits au catalogue. 



Art. !24. H est tenu par l'agent comptable un registre pour l'inventaire 

 (lu mobilier qui se trouve dans l'établissement. A la suite de cet inven- 

 taire sont inscrites les nouM'lli's acquisitions. 



A la fin de chaque arim'e, il est procédé au récolcment du mobilier 

 de la nianièic prescrite par l'article 47 de la loi dti 1-*) inai 1800, sur la 

 comptabilité <le l'Étal. 



Art. '2"). Des conlérenccs sur li botanique et l'horticulture peuvent 

 être instituées au Jardin boiuiicpie de l'Etat. 



Art. 2(). Il n'est pas d<'ro,ij,é à l'arrêté du 1"' mai 187o, en ce (jui con- 

 ceine la direction seienlifi(|iK" . 



Art. 27. Notre Ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du 

 présent arrêté. 



Donné à Bruxelles, le 1! juin 187(1. 

 LÈOPOLD. 

 Par le Roi 



Le Ministre de l'intérieur, 

 Delcoub. 



RÈGLEMENT D'ORDRE. 



Le Ministre de l'Intérieur, 

 Vu l'arrêté royal du 11 juin 187G. 

 Arrête : 



Art. 1*'. Le conseil de surveillance du Jardin Botanique se rétniit au 

 moins une fois par mois. 



Le président peut le convoipiei- cxtraordinairement lorsque les besoins 

 du service l'exigent. 



Art. 2. Les résolutions du conseil sont piises à la majorité absolue des 

 voix ; elles sont signées par le président et le secrétaire. En cas de par- 

 tage, la voix du président est jirépondéranle. 



Art. 3. Le conseil ne ])eut di'dibérer si trois membres ne sont présents. 



Le président et le vice-président sont remplacés, en cas d'absence, par 

 le membre le plus âgé. 



En cas d'absence du secrétaire, le |)lus jeune des membres présents en 

 remplit les fonctions. 



