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L'Acadenoie des Sciences, I.ettres et Arts de Rouen, institute 

 par lettres-patenles de 1744, confirmees en 1756, fut retablie 

 en 1804 et confirmee de nouveau a la Restauration. Ellc fut, en 

 outre, reconnue Etablissetnent d'utilite publique , par decret 

 du 12 avril i»52. 



( Voir le Precis de 1852, p, 383, el la dllib. dn 10 fe>. 1854. ) 



EXT RAIT des Statuts reglement aires du 30 aout 1848. 



Article 59. — L' Academic declare laisscr a leurs auteurs toutc 

 la rcsponsabilite des opinions et des propositions consignees 

 dans les ouvrages Ins a ses seances ou imprimes par son ordre. 



Cetle disposition sera inseree , chaquc annee , dans le Precis 

 de ses travaux. 



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