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1/ Academic des Sciences, I.ettres et Arts de Rouen, institute 

 par lettres-patcntes de 17-44, confirmees en 175t>, fut retalilie 

 en lso4 el confirmee de nouveau a la Restauratton. Elle fut, en 

 outre, reconnue Ktablissement d'utilite publique , par decret 

 da 12 avril 1852. 



(Voir l<> Precis de 1852, p. 83, cl la deiib. du 10 lev. 1854.) 



EXTRAIT des Staluls reglementaires da 50 amit 184S. 



Article 59. — I." Academic declare laisscr a leurs autcurs toutc 

 la rcsponsabilite des opinions ct des propositions consignees 

 dans les ouvrages lus a ses seances ou imprimis par son ordre. 



Celle disposition sera inserec , cliaquc amnio , dans le Precis 

 dc scs travaux. 



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