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LAcademic des S.iences , I.ettres el Ails dc Koueii, insliUiee 

 par Ictlies-pateiiles de 17-44, confirmees en 1756, fut retablie 

 en 1S04 el confirmee dc nonveau a la llestauration. EUc fut , en 

 outre, reconnue Etablissement d'utiUti publiqiie , par decret 

 dii 12 avril 18S2. 



( Voir le Precis de 185i, p. 383, et la delib. ilu lo fcv. 1854.) 



EXTHAIT des Statuls reglementaires dw 30 aout 1848. 



Article 59. — L' Academic declare laisser a Icurs anleurs toule 

 la responsabilite des opinions et des propositions consignees 

 dans les onvrages Ins a scs seances on imprimes par son ordre. 



Cetle disposition sera inseree , chaque annee , dans le Precis 

 de scs travaux. 



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