BIBLIOGRAPHIE 47 



Almauach du blé pour 1921, édité sous le patronage du Comité national du 

 blé. — Librairie Larousse, Paris. Prix : 1 franc. I. d. : 63 (059) : 63.311 



Cet intéressant almanach présenté sous une forme élégante débute par 

 un émouvant appel de M. J.-H. Ricard, ministre de l'Agriculture. Il con- 

 tient des études économiques ou techniques signées par MM. J. Méline, 

 Brétignière, Victor Boret, Schribaux, J. Viger, H. Hitler, Jules Gautier, 

 Bussard, L. de Vogiié, P. Ginisty, E. Rabaté, J. de Vilmorin, D^ Jacques 

 Bertillon, Louis Forest. C'est donc dire qu'on y fera une lecture substantielle 

 et profitable. Cet almanach renferme, en outre, des renseignements sur le 

 Comité national du blé, sur les associations agricoles, sur le rôle des direc- 

 teurs des services agricoles et des offices agricoles, sur les concours de blé en 

 1920 et sur les meilleures variétés de blé. Cette publication, d'un prix très 

 modique, doit être répandue et elle incitera les cultivateurs à produire la 

 céréale dont notre pays a besoin. P. N. 



Les explosifs en agriculture. — Une brochure de 35 pages ; Imprimerie 

 moderne d'Arras. I. d. : 63 : 623 



Cette brochure a pour but de faire connaître un certain nombre d'appli- 

 cations nouvelles des explosifs en agriculture : dessouchage, dérochement, 

 défonçage profond et drainage, plantation d'arbres et régénération de vieux 

 vergers. 



La moitié du fascicule est consacrée à décrire l'emploi des explosifs; de 

 nombreuses figures permettent de comprendre aisément les différentes opé- 

 rations de l'amorçage, du chargement et du tir. P. N. 



Albert Lesmaris. — La reprise du cheptel en fin de bail. — Une brochure 

 de 94 pages ; Librairie Dalloz, Paris. I. d. : 333.5 



Avant la guerre, la reprise du cheptel en fin de bail s'effectuait de plus en 

 plus d'après les estimations de la valeur vénale du troupeau, faites l'une 

 au début, l'autre à la fin du bail. La hausse extraordinaire des cours du 

 bétail rend actuellement cet usage désastreux pour les propriétaires. Les 

 tribunaux semblent appliquer l'article 1821 du Code civil dans son sens 

 absolument littéral, et attribuent au fermier sortant l'intégralité de la 

 plus-value du cheptel de fer dans tous les cas. Un arrêt de la cour d'appel 

 de Lyon du 11 juin 1874 serait l'origine de cette jurisprudence. 



L'auteur combat cette théorie sur laquelle la Cour de cassation va avoir 

 à se prononcer; il ne faut pas examiner l'article 1821 isolément; il constitue 

 plutôt une définition du cheptel de fer placée en tête des articles 1821 à 

 1826 relatifs à cette question; le dernier de ces articles est spécialement 

 consacré au règlement à intervenir en fin de baU. L'ensemble de ces articles 

 indique que le fermier ne peut, même en payant l'estimation originaire, 

 retenir ce cheptel classé par l'article 522 du Code civil parmi les immeubles 

 par destination, que le cheptel ait été estimé ou non. 



D'ailleurs, tous les baux ne comportent pas un état estimatif : certains 

 comprennent un état descriptif et estimatif, d'autres, un état descriptif 

 sans aucune estimation en argent. Le propriétaire qui a pris le maximum 

 de précautions serait ainsi désavantagé ! 



L'auteur préconise le système de l'attribution au fermier de la seule plus- 

 value du cheptel de fer qui excède l'accomplissement de l'obligation à la- 



