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ART. 5. Le Bureau est compose : 



D un President, d un Vice-President ; 

 D un Secretaire, de deux Secretaires adjoints; 

 D un Tresorier ; 



D un Archiviste et d un Archiviste adjoint. 



ART. 6. Tous les Membres du Bureau sont reeligibles, a 1 exception du 

 President, qui ne peut elre nomme deux annees consecutives ; il ne pent 

 non plus etre imme diatement elu Vice-President. 



ART. 7. Le Gonseil est compose de dix Membres : les quatre Membres 

 titulaires du Bureau et six conseillers, dont trois sont remplaces chaque 

 annee. 



ART. 8. Les Membres du Bureau sont ems au scrutin uninominal et 

 la majorite absolne des Membres presents ; ceux du Gonseil sont elus au 

 scrulin de lisle et a la majorite relative des suffrages, dans la derniere 

 seance de 1 annee. 



ART. 9. La Societe tient ses stances habituelles et ses assemblies 

 generates a Paris. 



Elle pourra tenir des seances extraordinaires sur un des points de la 

 France qui aura e&quot;te prealablement determine&quot;. Un Bureau sera speciale- 

 ment organise par les Membres presents a ces reunions. 



ART. 10. Chaque Membre paye une cotisation annuelle de 2/i francs. 

 II peut se liberer de la cotisation annuelle par le versement d une 

 somme de 300 francs une fois payee. 



ART. 11. Les Annales que la Societe&quot; public sont delivrees gratuitement 

 a tous les Membres de la Societe. 



ART. 12. La Societe etablil annnellement le budget de ses depenses. 



ART. 13. Dans la premiere seance de 1 annee, le compte des recettes et 

 depenses de 1 exercice ecoule est soumis b. 1 approbalion de la Societe. Ce 

 compte est public dans le Bulletin des seances. 



ART. ill. En cas.de dissolution de la Societe, tous les Membres sont 

 appeles a decider de la destination qui sera donnee a ses proprietes. 



Le President, apres avoir clos TAssemble e generale, leve la seance a 

 10 heures. 



