Reglement de la Societe. 5 



Toutefois, et par exception, les Membres nouveaux seront liberes par le 

 versement de cette somme de trois cents francs, a quelque e&quot;poque de 

 1 annee qu ail lieu leur entree a la Societe&quot;. 



ART. 11. Tout Membre perpe&quot;tuel peut obtenir, h tilre de prime, un 

 maximum de dix volumes des Annales, preleves sur les annees disponibles 

 anlerieures a son admission. 



La Socie te fixera chaque anne&quot;e, d apres la quantite d Annales dispo 

 nibles, les volumes sur lesquels le choix des Membres perpeluels pourra 

 s exercer. 



ART. 12. La Societe nomine des Membres honoraires parmi les per- 

 sonnes qui ont rendu des services eminents a la science. Leur nombre ne 

 peut depasser celui de douze. 



Les Membres honoraires ne sont astreints a aucune cotisation et 

 recoivent les diverses publications de la Societe. 



Elle peut aussi nommer un President honoraire. 



ART. 13. Toute proposition tendant a 1 election d un Membre hono 

 raire doit etre signee de cinq Membres au moins ; elle est ensuite ren- 

 voyee au Conseil qui, dans la seance suivante, fait son rapport sur la 

 question de ropportunite&quot;. 



Apres avoir entendu ce rapport, la Societe, s U y a lieu, nomme une 

 Commission de cinq Membres chargee de presenter ulterieurement une 

 lisle de candidats ; cetle liste esl inseree dans le plus prochain numero du 

 Bulletin des seances, et le vole est renvoye* a la seconde seance suivante. 



Tous les Membres francais ont droit de prendre part a ce vole, qui a 

 lieu au scrutin secret, soil direclement, soil par correspondance. 



Dans ce dernier cas, Tenveloppe fermee contenant le bulletin de vote 

 et signee par le Socie&quot;taire de qui elle e&quot;mane, devra parvenir entre les 

 mains du President avant 1 ouverlure du scrutin. 



CHAPITRE II. 

 Administration de la Societe. 



ART. IZu L administration de la Society est confiee a un Bureau et a 

 un Conseil. 



