10 Riglcmcnl dc la Societe. 



ART. 37. Tout Membre peut amencr aux. seances line ou deux per- 

 sonnes e&quot;trangeres a la 8001016 : il doit, en arrivant, les presenter au 

 President. 



ART. 38. Le Comite secret est de droit lorsqu il est reclame&quot; par 

 cinq Membres au inoins. Dans ce cas, le proces-verbal doit menlionner : 

 1 la demande de Comite secret ; 2 I e nonce de la question qui a e&quot;le 

 traitee; et 3&quot; le resultat du vote qui a pu intervenir. 



CHAPITRE VI. 

 Des Publications de la Soeiete. 



ART. 39. Les publications de la Societe comprennent : 

 1 Le Bulletin des seances ; 

 2 Les Annales, paraissant par cahiers trimestriels ; 

 3 Les publications exceptionnelles. 



ART. ZiO. Le Bulletin des seances contient le proces-verbal de la seance 

 qu il concerne, avec mention du nom du President, du nom des Membres 

 non residants et des Savants elrangers qui ont assiste a la reunion. II 

 renferme egalement le Bulletin bibliographique. 



ART. &1. Chaque Membre n a droit, par seance, qu a une page 

 d impression au plus dans le Bulletin. 



Les descriptions isolees n y etant admises qu a titre exceptionnel et 

 seulement lorsqu un interet d actualite s y rattache, chaque Membre ne 

 pourra faire imprimer au Bulletin plus de douze descriptions par an. 



ART. 42. L enonce des mentions et propositions diverses au cours 

 des discussions, les rapports officiels reguliers ou extraordinaires rcsleht 

 en dehors du droit d inserlion tel qu^il est e labli a 1 article precedent. 



En outre, tout Membre nomme ment mis en cause conserve, en deliors 

 de son droit d impression, un droit de r6ponse qui ne peut exccdcr les 

 dimensions de la communication qui 1 a provoque e. 



ART. A3. Le Bulletin des stances est distribue gratuitement aux 

 Membres francais ayant paye leur cotisation de .ranne&quot;e prece&quot;dente. Les 



