14 Refflemmt de la Socittt. 



ART. 59. Aucun ouvrage ne peut 6tre pr^te&quot; que sur un recu donne&quot; 

 a 1 Archiviste. 



Les de&quot; tenteurs d ouvrages appartenant a la Socie te en sont responsables. 



Dans le cas ou ces volumes seraient en mauvais 6 tat ou incomplete an 

 moment du pret, il doit en etre fait mention sur le rec.u. 



Tout ouvrage prete&quot; doit etre rendu dans le delai d un mois ; la meme 

 personne peut toutefois le conserver pendant un nouveau de&quot;lai, mais a la 

 condition que dans rinlervalle nul autre Membre n en aura fait la 

 demande. 



Tous les ouvrages prate s doivenl etre re inte gres a la Bibliotheque dans 

 la derniere quinzaine de de&quot;cembre, afin que 1 Archiviste en constate 1 etat 

 et en fasse, s il y a lieu, son rapport a la Society dans le courant de 

 Janvier. 



ART. 60. La Societe&quot; se reserve le droit d interdire la sortie des 

 ouvrages rares ou precieux ; ils ne pourront alors 6tre consultes que sur 

 place. 



ART. 61. Les proces-verbaux, rapports et travaux quelconques de 

 la Societe sont deposes aux Archives, ainsi que deux exemplaires impri- 

 mes de ses publications. Un de ces deux exemplaires doit resler a demeure 

 a la Bibliotheque et ne peut en sortir sous aucun pretexte. 



ART. 62. Les Collections dont la Socie te est ou deviendrait proprie- 

 taire par suite de dons ou de legs, sont confiees a la garde des Membres 

 de la Societe qui se trouvent place s dans les meilleures conditions pour 

 les communiquer a leurs collegues. 



Au d^but de chaque annee, le Conseil deUegue, un ou plusieurs de ses 

 Membres pour s assurer de T6tat de ces Collections. Le resultat de cet 

 examen est communique a la Socie te, qui decide, s il y a lieu, de conserver 

 leur mandat aux Membres depositaires des Collections. 



CHAPITRE IX. 

 Dispositions generates. 



ART. 63. Le timbre de la Socie te&quot; est appose&quot; sur tous les objets qui 

 sont susceptibles de le recevoir. Un timbre special est applique&quot; sur les 



