( '374 ) 



Industrie française. Rapport sur l'exposition de iSSg; par M. J.-B.-A.-JVI. 

 Jobard. Bruxelles-Paris, 1841 et 1842; a vol. in-8°. 



Exposition de [industrie belge; par le même ; tome l"; 2* livraison ; in-8°. 



Projet de loi sur les brevets d'invention présenté à la Chambre des Représen- 

 tants et au Sénat; par le même. Bruxelles, i832; broch. in-8°. 



Le Monautopole ou Code complémentaire d'économie sociale, réglant les droits 

 et les devoirs de l'inventeur, du fabricant, du marchand et de l'ouvrier, présenté 

 à la Société des Inventeurs français; parle même. Bruxelles, i855; broch. 

 in-8°. 



Jvis à la Chambre des Pairs de France sur le projet de loi des modèles, dessins 

 et tissus de fabrique, suivi d'un mot à la Chambre des Représentants belges sur 

 l'utilité et la nécessité du privilège industriel pour organiser [industrie et le com- 

 merce, et donner du travail aux ouvriers; par le même. Bruxelles, i845; 

 broch. in-8°. 



Des Marques d'origine obligatoires et des marques de qualité facultatives; par le 

 même. Bruxelles, i845; broch. in-8°. 



Constitution d'une noblesse industrielle à [aide des marques de fabrique consi- 

 dérées comme blason de [industrie et du commerce; par le même. Bruxelles, 

 1846; broch. in-8°. 



Nécessité de [instruction professionnelle; par le même. Bruxelles, 1847; 

 broch. in-S". 



Entente cordiale du propriétaire et du prolétaire, dialogue par le même; 

 broch. in-8°. 



Projet de loi sur les brevets d invention , rédigé à la demande du Ministre de 

 [Intérieur et considéré comme mojen d'introduire des industries nouvelles dans 

 les Flandres; par le même. Bruxelles, 1848; broch. in-8°. 



De la Mémoire des jeux appliquée à [enseignement du dessin; par le même. 

 Bruxelles, 1848; broch. in-S". 



Rrevets de priorité. Projet de loi, rédigé avec la collaboration des princi- 

 paux inventeurs et industriels de la Relgique; par\e même. Bruxelles, 1849; 

 broch. in-8**. 



Projet de loi sur la propriété industrielle; parle même. Bruxelles, i852; 

 broch. in-8°. 



La Propriété et la responsabilité industrielles assurées par le timbre-marque et le 

 timbre-garantie ; par le même. Bruxelles, 1862; broch. in-S". 



Projet de loi sur les brevets d invention, de perfectionnement, d'importation et 

 d'exploitation ; par le même; -f de feuille in-S". 



Traité des caustiques ou agents qui excluent [instrument tranchant, la fièvre 

 et les liémorrhagies dans la curation des cancers, etc.; par M. A. Grimaud 



