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rjrlège. — Datée deSoleure, le de l'ancienne constitution fran- 



9 mai 1791. ' çaise. L'indépendance des trois 



II. Avertissement pastoral au Ordres y est constatée par diffé- 

 clergé et aiix fidèles du diocèse de rentes pièces très-anciennes , ti- 

 Pamiers, pour les prémunir contre rées des archives et des ordon- 

 le schisme. — Daté du même lieu et nances de nos rois : la supériorité 

 du même jour que la pièce pré- et les avantages de notre ancienne 

 cédcnte. constitution sur celles de tous les 



III. Principes et Réflexions sur peuples connus y est établie de 

 la constitution française ( ano- la manière la plus solide. L'auteur 

 nyme). in-8. de 26 pages. y démontre que dans l'origine, il 



IV. Conversation avec E. Burke, n'existait aucune différence entre 

 sur l* intérêt des puissances de l'Eu- les franchises des diflërens Or- 

 rope. 1814» tiré à petit nombre, dres; que leurs dons étaient éga- 

 ( Quotidienne du 2 décembre lement gratuits, et qu'ensuite, la 

 1824.) nation assemblée consacra comme 



y. Projet d'une banque nationale, principe fondamental, l'égalité 



Paris, Ègron, i8i5 ; in-4. de des contributions, en déclarant 



neuf feuilles ( anonyme ). que non-seulement deux Ordres 



Ce projet, rédigé depuis long- réunis ne sauraient lier le troi- 



temps, avait été présenté à sième, mais qu'un impôt ne serait 



Louis XVI. L'auteur s'est borné, censé accordé que lorsqu'il aurait 



en le publiant, à lui faire subir été librement consenti par les trois 



des modifications. Ordres. Il prouve que la noblesse 



VI. Éclaircissemens sur le Pro- française est bien antérieure à la 

 jet d'une banque nationale, et Ré- féodalité, et que, plusieurs siècles 

 ponse aux objections faites contre ce avant le règne de Charlemagne, 

 projet. Paris, Égron, 1816; in-4. '^^s seigneuries étaient établies et 

 de six feuilles. connues; que le gouvernement 



VII. Lettres à un Jacobin, ou féodal^ suite de l'affaiblissement 

 Réflexions politiques sur la consti- de l'autorité royale, s'établit à une 

 tution d' Angleterre et la Charte époque postérieure, et changea 

 royale, considérée dans ses rapports en fief les seigneuries faisant par- 

 avec l' ancienne constitution ^ de la tie des alleux, en rendant liérédi- 

 monarchie française.Vans, Egron, taire la puissance des ducs et gou- 

 i8i5 ; in-8. — Seconde édit. verneurs de province, et qu'enfin 

 1816, in-8. quand le gouvernement du temps 



L'auteur d'une Notice sur Tan- de Charlemagne serait parvenu 



cien évêque de Paraiers, insérée jusqu'à nous, la Révolution aurait 



dans la Quotidienne du 2 décembre trouvé en France des seigneuries, 



1824, s'exprime en ces termes , des justices seigneuriales, des 



sur cet ouvrage : cens, des rentes et des champarts, 



p L'Appejidix, qui fait suite aux prestations antérieures au régime 



Lettres à un Jacobin, est regardé féodal, qui prenaient leur origine 



comme un chef-d'œuvre. L'au- dans la source la plus légitime, 



teur a rassemblé, dans l'espace l'abandon de la propriété à cer- 



de cinquante pages, les principes taines conditions. » 



