DOCUMENTS OFFICIELS 415 



Autres variétés. 

 Ananas (comte de Paris). Pain de sucre, etc. : 



Enracinés la pièce d 15 



Non enracinés 10 



Ananas variété locale o 05 



Cocotiers '25 



Kolatiers , . . . . 15 



Arbres fruitiers non greffes 15 



greffés 1 50 



Plantes ornementales 10 



Fruits. 



Bananes, régime pièce 2 l'r. 



Ananas de variété f 



Ananas de variété locale 50 



Avocats 15 



Goyaves kilogr. 15 



Citrons » douzaine "25 



(i. Poiret. 



Nouvelles-Hébrides 



DÉCRET 



fixant les quantités de maïs à admettre en franchise 

 en Xmwelle-Ca lédonie. 



Article premier — Les quantités de maïs, originaires des exploitations 

 françaises des Nouvelles-Hébrides, qui pourront être admises en franchise 

 de droits, en Nouvelle-Calédonie, du 1 er juillet 1912, au 30 juin 1913, 

 sont fixées à 3.500.000 kilogr. 



Art. 2. — Sont fixées, comme suit, les quantités de produits originaires 

 des exploitations françaises des Nouvelles-Hébrides qui pourront être 

 admises en franchise de droits, dans les colonies françaises, autres que la 

 Nouvelle-Calédonie, du 1 er juillet 1912 au 30 juin 1913 : 



Café, 50.000 kilogrammes. 



Cacao, 5.000 kilogrammes. 



Vanille, 50 kilogrammes. 



Art. 3. — Le ministre des colonies est chargé de l'exécution du présent 

 décret. 



Fait à Rambouillet, le 28 septembre 1912. 



A. Faij.ières. 



