DECEMBRB. 'i'll 



Apres la lecture de la leltrc dc M. lc Prefei , mi 

 debat s'engage sur la question. M. de La Payette 

 perc dil que le conseil general serait dispose a voter 

 des fonds pour la publication du travail deraande; 

 il s'agii de savoir si la Soeicle voudrait s'en charger. 

 11 ne laut pas se dissimuler que ce sera la tin sojet 

 de nombrcuses et patientes investigations: mais ces 

 rcchcrches seront facilities par le Memoire important 

 que notre confrere, M. Enjuhault , proeurcur de la 

 republique, a public dans les « Annales » , 1 sur 

 les usages de rarrondissement du Puy. On aurail 

 done seulement a completer ceux des deux autres 

 arrondissements, au moyen des donnees fournies 

 par M le Prefei, et a rcunir ces nouvcaux Elements 

 avee ceux recucillis par M. Enjuhault, |>our en former 

 tin travail general. Si on adoptail ce plan , on pour- 

 rait classcr ensemble les usages communs a toutes 

 les localiies du departement , et separcment ceux 

 particuliers a chacune d'elles. 



M. do Brtve est d'avis qu'il serait en diet ties 

 facile de satisfaire au vceu du conseil general s'il 

 s'agissait, coinine dans le travail de M. Enjubault, 

 dc publier seulement les usages lo'caux auxquels se 

 n'lV're le Code civil , e'est a due ceux qui constituent 

 la jurisprudence des justices de paix: independam 



menl de ce Memoire relalif a I'arrondissement du 



Puj . mi possede au^^i presque tons les rnateriaux 



1 I .uilf MM . |u;V .".IT. 



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