a , en consequence , adopte un sceau dont elle 

 a deja fait usage , mais dans la possession du- 

 miel elle desire elre maintenue et confirmee 

 en execution de la loi du 26 septembre 18 1 4 ; 

 a eel effet , l'Academie de Rouen s'est retiree 

 par-devant noire Garde des Sceaux, Pair de 

 France, Ministre et Secretaire d'etat au de- 

 partement de la Justice, lequel nous a pre- 

 sented les conclusions du Conseiller d'etat , 

 Commissaire pour nous au sceau , et l'avis 

 de noire Commission du sceau , tendant a la 

 delivrance des presentes lettres patentes. 



A ces causes , nous avons confirme et main- 

 tenu l'Academie des Sciences , des Belles- 

 Lettres et des Arts , etablie en ladite ville de 

 Rouen, dans la possession, 1' usage et l'emploi 

 du sceau par elle adopte , pour sceller les actes 

 6manes d'elle , lequel sceau on la quelle em- 

 preinle represente le porlique d'un Temple 

 k quatre colonnes faisant trois ouvertures , 

 avec la devise : Tria limina pandit, et a pour 

 exergue : Scienticc , Li/terce et Artes , Accide- 

 ntia regia Rolhomagensis , 1 ^44- 



Voulons que les actes de ladite Academie 

 puissent etre revetus de cette empreinte en 

 toute circoustance. 



