EXTRAIT des Statuts réglementaires du 50 août 1848. 
Article 59. — L'Académie déclare laisser à leurs auteurs toute 
la responsabilité des opinions et des propositions consignées 
dans les ouvrages lus à ses séances ou imprimés par son ordre. 
Cette disposition sera insérée , chaque annee , dans le Précis 
de ses travaux. 
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